Déposée le 4 mai 1990 par MARCEAU MARTINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COVALENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MARCEAU MARTINE, domicilié(e) ROC'H GWEZEK, 29930 PONT-AVEN (dossier no 2175911) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCEAU MARTINE domicilié(e) (dossier no 2175911) - France.
La marque COVALENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COVALENCE est expirée depuis le 4 mai 2010.
MARCEAU MARTINE a également déposé les autres marques suivantes : MARZHINA , COVALENCE
MARCEAU MARTINE - ROC'H GWEZEK, 29930 PONT-AVEN (dossier no 2175911) - France
MARCEAU MARTINE - (dossier no 2175911) - France
Renouvellement avec limitation le 13 juin 2000 n°2175911 - Publication au BOPI 2000-06-13
Demande de renouvellement le 6 décembre 2010 n°2456733 - Publication au BOPI 2010-12-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 22 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450866 - Publication au BOPI 2007-03-22
Inscription le 18 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°303842 - Publication au BOPI 2000-07-18
Inscription le 12 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°307452 - Publication au BOPI 2000-09-12
Inscription le 22 juillet 1996 - Changement d'adresse n°204212 - Publication au BOPI 1996-07-22
Inscription le 16 février 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°543419 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16
Luminaires et tous autres appareils d'éclairage ; appareils pour le chauffage, pour la distribution de l'eau, la ventilation ; équipements sanitaires. Matériaux de construction non métalliques pour la décoration, l'habitat, la construction et les travaux publics ; pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux, plâtres, mortiers, graviers ; monuments en pierre, cheminées ; clôtures, portails non métalliques ; revêtements de construction non métalliques pour sols et murs ; carrelages, grès, marbre et autres revêtements durs pour la construction ; menuiserie en bois ou en matériaux de synthèse. Meubles (autres que les éléments de cuisine), glaces, cadres ; autres produits en bois, matière naturelle ou synthètique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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